CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3296444
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/06/2024
Présentation de la marque DRILLTEX
Déposée le 9 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DRILLTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES domicilié(e) 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 607 865 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque DRILLTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France - SIREN 501607865
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Inscription le 10 avril 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°622443 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10
Inscription le 15 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624338 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-15
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2014 n°2558974 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-27
Inscription le 6 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707517 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06
Inscription le 6 septembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°707516 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06
– textiles et revêtements de l'intérieur de l'automobile. – textiles isolants. – tissus. – tissus à usage textile. – velours. – textiles à usages techniques. – couche en matière textile. – textiles pour le vêtement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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